Déposée le 14 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAÇORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE domicilié(e) 107 route de Canta Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud domicilié(e) 22 Cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque FAÇORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACONNABLE, Société par Actions Simplifiée - 107 route de Canta Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud - 22 Cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2014 n°2570102 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-22
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis (maroquinerie) et autres petits articles de maroquinerie ; parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pull-overs, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures (habillement), pochettes (habillement) chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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